Déposée le 26 mars 2004 par GRUSS Arlette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CHAPITEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est GRUSS Arlette, épouse PEURIERE domicilié(e) 9, Place Kléber,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN Avocat à la Cour domicilié(e) 22, Boulevard Saint Michel,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque LE CHAPITEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRUSS Arlette, épouse PEURIERE - 9, Place Kléber,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Michel MAGNIEN Avocat à la Cour - 22, Boulevard Saint Michel,75006 PARIS - 75006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 15 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413671 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 29 août 2005 - Concession de licence n°417070 - Publication au BOPI 2005-08-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à bases de légumes, poissons, viande ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie ; biscuits et biscuiterie ; confiserie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, libre-service (restaurants), restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), service de traiteurs ; hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pension), camps de vacances (hébergement), services hôteliers, réservation d'hôtels, location de logements temporaires, location de salles de réunion, services de motel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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